Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEARL
Numéro de dépôt :
1343220
Date de dépôt :
13/02/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/1996
Présentation de la marque PEARL
Déposée le 13 février 1986 par DALTO Tino auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PEARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEARL est expirée depuis le 13 février 1996.
DALTO Tino a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31